Casimir

Il a effectivement raison en ce qui concerne la responsabilité civile. Mais la question portait sur la responsabilité pénale (qui n'est pas si simple comme le dit alex82, expert devant l'éternel ). D'où la confusion entre nous...Je l'aime bien NP, il paraît qu'il fait de sacré progrès en cours du soir

Nous y en avoir problim di communcassion... c'est quoi un ban?

si c'est pas une honte de payer les gens à rien foutre...

Je confirme, t'as toujours rien compris. Lesson one: Meu et A, ça fait MA. Meu et O, ça fait MO...

Ch'uis un fan, j'ai toute la panoplie...

Ca dépend de la prestation

Comme disait le mari de Brigitte:"selon que vous serez puissant ou misérable, la justice de cour vous rendra blanc ou noir".

Oui je parlais des forums modérés après publication des messages, comme le notre. Ce qu'on appelle forum "non modéré" (car la modération n'est qu'a posteriori, après parution sur le site). Quand tu postes sur celui de Libé par exemple, ton message est modéré avant sa parution sur le site (forum modéré). Pas ici... Or, Ils ne donnent pas des cours de français pour étranger à l'UPS? Tu pourrais y faire une remise à niveau. (J'ai mis le ninja, c'est une petite blagounette...)

T'es pas obligé de me parler "petit nègre" pour me refiler ta musique pourrie.

C'est en (très) gros ce que tu essayais de raconter, mais c'est exactement ce que j'écrivais...

Il est revenu!!!

C'est long, mais instructif

Je comprends ce qui est écrit, c'est peut-être ça le problème

Tant mieux!

Tu peux enlever le ninja. C'est exactement ça! C'est encore pire quand tu as repris tes études sur le tard...

Le problème d'une thèse, du moins dans mon cas, c'est d'arriver à fournir un travail constant. Il y a des périodes très productives et d'autres durant lesquelles on a moins envie de bosser ou on n'arrive pas à avancer. C'est très irrégulier. Mais en général, les glandeurs jettent vite l'éponge.

J'ai peut-être mal compris. Ou tu t'es peut-être pas très bien exprimé aussi... Sans rancune pour ma part.

Ca doit être du genre: comment compter sans les doigts.

Respire un bon coup. J'essayais de répondre à la question initiale. Effectivemnt je comprends pas ce que tu veux dire...c'est pas une raison pour prendre les tours. T'es un peu nerveux, non?

Mon cher frère m'a rafraichi un peu la mémoire (beaucoup en fait ): (pour faire simple et court, et parce que ça m'arrange) la mise en oeuvre de la responsabilité pénale suppose la réunion de trois éléments : -pénal = il faut déjà que l'infraction ait expréssément été prévue par la loi (héberger ou diffuser des données à caractère pornographique par exemple) -matériel = acte positif (commettre l'acte) ou négatif (l'omission par exemple) -et enfin, et c'est important, l'élément moral ou intention frauduleuse (c'est à dire la conscience éclairée et la volonté libre de transgresser la loi pénale, même s'il existe des infractions commises par imprudence ou par négligence, l'homicide involontaire par exemple). Tout ça pour dire, que même dans les cas d'infractions expréssément prévues par la loi, il semble difficile de reprocher à des administrateurs de forum les seuls agissements répréhensibles des forumeurs. Surtout qu'ils n'ont pas connaissance des messages postés avant leur parution sur le site, à la différence d'un rédacteur de journal par exemple. J'espère ne pas avoir trahi les explications de mon cher frère ( ). Mais c'est dur de simplifier... et puis je suis pas pénaliste d'abord!

Pas compris... Je te donnerai une réponse d'expert demain (allo frérot)...pour moi, sans négligeance des modos, il est difficile d'engager leur responsabilité pénale. On verra.

Certes, nul n'est censé ignorer la loi, mais on n'attends pas d'un modérateur qu'il ait les mêmes capacités qu'un juge pour qualifier un fait ...Il s'agit de bon sens dans ce cas. Celà dit même si le tribunal condamne les propos rien ne dit que la responsabilité du modérateur soit automatiquement engagée.

Le problème est plutôt de savoir si les modos ont agi pour empêcher que ces propos soient maintenus sur le forum (bannir l'auteur, effacer le message, etc..). Les propos sont par hypothèse déjà diffamatoires (ou autre)...sinon, il n'y a aucun problème...

Si les modos ont laissé faire, ils engagent évidemment leur responsabilité. Dans le cas contraire, je ne vois pas trop comment...(mes souvenirs de droit pénal sont peut-être un peu vieux ). Je vais me rencarder