LaCroix Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 (modifié) en théorie oui mais en pratique pas seulement... un pote à moi avait eu une condamnation en tant que mineur, une fois majeur son casier devait être effacé, sauf que quand il s'est engagé dans l'armée (une fois majeur donc), il avait passé tous les tests et tout, il était parti à Rochefort faire sa formation et au bout de quelques semaines l'armée l'a viré parce qu'ils se sont aperçu qu'il avait eu cette condamnation en tant que mineur C'est pas le même, en fait y en a 3: un qui est accessible uniquement aux magistrats en tant que magistrats (c'est-à-dire qu'ils s'en servent uniquement lors d'un procès afin de rappeler les antécédents et chercher à cerner la personnalité de l'accusé du mieux possible, et qui n'est pas révocable), un qui est accessible au condamné (le fameux "numéro 3", révocable sur demande si la non-inscription de la condamnation n'a pas été faite au moment du jugement) et le 3e accessible aux employeurs de certains corps de métier (notamment la magistrature ou dans le domaine judiciaire, là ils n'y ont pas accès en tant que magistrats mais en tant "qu'employeurs" lorsque par exemple un avocat doit prêter serment, mais aussi l'armée, la police, la quasi-totalité des métiers de la fonction publique accessibles sur concours), le fameux B2 dont tu peux demander la non-inscription de la condamnation lors de ton procès. Celui-là ne peut être nettoyé que sur demande du condamné, sous conditions plus ou moins strictes: 3 ans après la condamnation (cette condition peut être jugée non nécessaire par les juges en cas de délit mineur type composition pénale pour alcool au volant, je sais de quoi je parle ), après examen du dossier par une commission composée d'un JDL (juge des détentions et libertés) et du procureur ou d'un de ses substituts, après enquête de moeurs effectuée par les policiers, que la personne en ait été informée ou non (en général ils ne convoquent que les gens dont la demande peut être prise au sérieux, ils ne perdent pas leur temps avec un multi-récidiviste, mais ils peuvent très bien émettre un avis défavorable au procureur sans même avoir convoqué la personne concernée). Ca doit être celui-là que les mecs de l'armée ont consulté concernant ton pote: c'est parfois assez long et fastidieux comme truc puisque tu ne peux pas y avoir accès et qu'il faut que tu demandes à la commission de te les fournir. Et on connait tous la vitesse d'exécution de l'administration y compris judiciaire en France. Fichiers de la police des antécédents judiciaires. Ils sont consultés dans certaines enquêtes de recrutement, ou pour des accréditations (lors d'un projet pour la Défense par ex.) , en plus du casier judiciaire. Pas nécessairement non: la police n'a le droit de conserver qu'un certain type de fichiers (type délinquants sexuels), pour justement éviter les dérives du fichage généralisé dont on parlait. Seuls ces fichiers ont une valeur légale, les autres, style notes de la DCRI, ne sont que des notes internes qui n'ont aucune valeur légale (d'où le fait qu'on se demande souvent pourquoi les mecs qui sont connus par la DCRI arrivent à passer à l'acte, c'est tout simplement parce que la DCRI n'a aucun moyen légal de les arrêter avant qu'ils ne passent à l'acte). En général c'est directement auprès des procureurs que les administrations s'adressent. Modifié 25 février 2015 par Trollololala Citer
Ekelund Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Aussi il a pu avoir un B2 clean, mais estimé "mauvais candidat" au vu du reste (et puis ça dépend p-e aussi du corps demandé) c'était dans les transmissions dans l'armée de l'air si je me souviens bien... et merci Marco pour toutes ces précisions Citer
HaGu Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Pas nécessairement non: la police n'a le droit de conserver qu'un certain type de fichiers (type délinquants sexuels), pour justement éviter les dérives du fichage généralisé dont on parlait. STIC (police) et JUDEX (gendarmerie) et si on s'est fait taper dessus par la CE because on fichait trop (et quid depuis ?) faut voir à quelle époque s'est déroulé l'affaire du poto à Eke tout ça pour dire qu'il n'y a pas que le casier en jeu dans ces enquêtes Citer
GG Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 De trois, je vois pas trop le rapport moi non plus entre s'occuper de gamins et pas aimer les flics. Je l'ai fait aussi, à une période où j'étais bien plus engagé que ça (et où j'avais moi aussi été condamné en tant que majeur pour des faits qui ressemblent à ce qui lui est reproché, avec demande de non-inscription au B2 parce que c'est possible pour les délits mineurs du genre outrage) j'ai jamais laissé transparaitre quoi que ce soit de mes convictions et la mairie de Toulouse était plutôt satisfaite de la façon dont je faisais mon boulot puisque je suis même monté d'échelon avant de partir faire autre chose. Du moment où le mec se pointe pas avec des trucs qui laissent transparaitre ses convictions politiques ou religieuses et fait correctement ce pour quoi il est payé, je vois pas quel est le problème en fait. Ah ben tu vois pas trop le rapport parce que tout simplement tu te mets pas à la place de l'employeur. Quand tu t'occupes d'une mairie, que t'as un employé qui travaille en lien direct avec la police municipale la semaine, et qui crache sur les CRS le WE, désolé mais tu te poses des questions. Je te raconte pas s'il arrive quelque chose à un gamin alors que ton mec et un policier sont sur place. Si ton but c'est de passer sur BFM c'est gagné Ah ben tu vois pas trop le rapport parce que tout simplement tu te mets pas à la place de l'employeur. Quand tu t'occupes d'une mairie, que t'as un employé qui travaille en lien direct avec la police municipale la semaine, et qui crache sur les CRS le WE, désolé mais tu te poses des questions. Je te raconte pas s'il arrive quelque chose à un gamin alors que ton mec et un policier sont sur place. Si ton but c'est de passer sur BFM c'est gagné Ah, on y a pas pensé, mais le mec en question est peut-être lui-même policier municipal Citer
LaCroix Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 (modifié) STIC (police) et JUDEX (gendarmerie) et si on s'est fait taper dessus par la CE because on fichait trop (et quid depuis ?) faut voir à quelle époque s'est déroulé l'affaire du poto à Eke tout ça pour dire qu'il n'y a pas que le casier en jeu dans ces enquêtes Ouioui, on est d'accord que c'est pas très clean, c'est pour ça que j'ai dit "pas nécessairement", et pas "non, non et non" . Le STIC et le JUDEX sont des aberrations sur le plan du droit pur et ne devraient même pas exister en tant que tels. La France a été comme tu le dis condamné pour ça (pas par la CE par contre mais par la CJCE, c'est pas tout à fait pareil ). Y a énormément de domaines dans lesquels on a jamais été et on est toujours pas propres sur ça en France, pays qui est le plus condamné par la Cour Européenne des Droits de l'Homme ou la CJUE. Mais c'est tellement plus vendeur de parler des condamnations de 3 casseurs ou du comportement de 3 musulmans que des grands principes fondateurs de notre société... Ah ben tu vois pas trop le rapport parce que tout simplement tu te mets pas à la place de l'employeur. Quand tu t'occupes d'une mairie, que t'as un employé qui travaille en lien direct avec la police municipale la semaine, et qui crache sur les CRS le WE, désolé mais tu te poses des questions. Je te raconte pas s'il arrive quelque chose à un gamin alors que ton mec et un policier sont sur place. Si ton but c'est de passer sur BFM c'est gagné Ben l'employeur à partir du moment où tu fais bien ton boulot, je vois pas ce qu'il a à te reprocher sur ce que tu fais de ton temps libre. Si en semaine tu coopères avec la police municipale et que le week-end t'as envie de te garer n'importe où (parce que le rapport il est là hein, pas entre un policier municipal et un CRS dont les métiers ont à peu près autant à voir qu'un plombier et un maçon, les 2 bossent autour ou dans une maison mais c'est leur seul point commun...), je vois pas en quoi ton employeur doit en être informé. De même que si tu te fous une grosse cuite chez toi et que tu vas bosser le lendemain avec la gueule de bois: ce qui est interdit, c'est d'être en état d'ébriété sur ton lieu de travail, pas d'arriver avec un petit gramme qui reste coincé de la veille, sauf si bien sûr tu fais n'importe quoi au boulot. Tant que le garçon a des relations cordiales avec les policiers - municipaux ou non - dans le cadre de son travail, je vois pas ce qu'on peut lui reprocher. Il a tué personne non plus... Demande à la BFS . (si je dis ça, c'est parce qu'à la BFS y a énormément de mecs qui sont cadres ou ont des situations professionnelles très stables depuis des années, et qui si leur employeur les voyait le week-end il tirerait bien la gueule ) Modifié 25 février 2015 par Trollololala Citer
VIX15 Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Ben son travail et sa passion sont quand même un peu antinomiques : la semaine il assure la sécurité, le WE il va caillasser les forces de l'ordre (me faîte pas croire que c'était un gentil manifestant, quand tu te pointes en cagoule/masque à gaz et que tu te fais choper entrain de balancer tout qui te tombe sous la main, c'est que tu t'étais levé le matin avec la ferme intention de te faire du CRS) Donc non, faut pas tout mélanger, mais faut pas être naïf non plus ... Si le mec était fautif de pédophilie en pleine manif et prof de clarinette pour des gamins de 6 ans (et Régis ) y aurait un réel problème oui. La c'est un gars qui balance des cailloux sur la police dans des manifs et qui fait traverser des écoliers (sans doute, comme le dit marco) donc, bon, personne n'est vraiment en danger. Il doit payer pour ce qu'il a fait d'illégal, maintenant je trouve que le pénaliser dans son travail serait exagéré ! On a tous un petit côté ange et démon. Tu peux avoir un chauffeur de bus exemplaire qui va se faire choper en exès de vitesse le dimanche en allant à la mer, faut lui retirer son permis ? Bref, des exemples y en a pleins... Citer
bondurant2001 Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Ah ben tu vois pas trop le rapport parce que tout simplement tu te mets pas à la place de l'employeur. Quand tu t'occupes d'une mairie, que t'as un employé qui travaille en lien direct avec la police municipale la semaine, et qui crache sur les CRS le WE, désolé mais tu te poses des questions. Je te raconte pas s'il arrive quelque chose à un gamin alors que ton mec et un policier sont sur place. Si ton but c'est de passer sur BFM c'est gagné Ah, on y a pas pensé, mais le mec en question est peut-être lui-même policier municipal Ouais mais là c'est la porte ouverte a tous les abus : Thomas#13 ne pourrait jamais travailler pour un employeur qui se permet de manger un steack de temps à autre, voire tous les jours à Midi ? Tu reprocherais à Chubee son interpretation de la disposition 4231 (nonja) alors qu'il t'aurais convaincu par son CV et entretien qu'il est le candidat ideal pour toi, recruteur ? Tu prendrais pas Leatherface comme bucheron parce qu'il a par le passé, plus ou moins eventré quelques familles ? c'était dans les transmissions dans l'armée de l'air si je me souviens bien... et merci Marco pour toutes ces précisions L'armée toujours car il ont un des droits specifiques (code de la defense je crois) et ils sont amené a manipuler des armes de guerre (meme au TAA - transmission armée de l'Air) .... Citer
GG Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 On a tous un petit côté ange et démon. Tu peux avoir un chauffeur de bus exemplaire qui va se faire choper en exès de vitesse le dimanche en allant à la mer, faut lui retirer son permis ? Bref, des exemples y en a pleins... Ben ouais, tu peux aussi avoir un jardinier qui plante des fleurs du lundi au mardi, et qui va pisser dessus le WE. Ben désolé mais si tu payes le jardinier tu vas un peu l'avoir mauvaise quand même. parce que le rapport il est là hein Ah non je suis pas d'accord, le rapport il est pas que là non, il est aussi dans le fait que le type en question trouble l'ordre public dans la ville dans laquelle il travaille, et en + il provoque sûrement des dommages donc des frais pour son employeur. Citer
bondurant2001 Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Ben ouais, tu peux aussi avoir un jardinier qui plante des fleurs du lundi au mardi, et qui va pisser dessus le WE. Ben désolé mais si tu payes le jardinier tu vas un peu l'avoir mauvaise quand même. Ah non je suis pas d'accord, le rapport il est pas que là non, il est aussi dans le fait que le type en question trouble l'ordre public dans la ville dans laquelle il travaille, et en + il provoque sûrement des dommages donc des frais pour son employeur. la semaine de 48H Citer
HaGu Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 cheveux verts, sac aux couleurs de la Jamaïque et un cubi de rosé en bandoulière quelqu'un a une tof ? franchement ça me fait rêver Citer
Flolynyk Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Ben ouais, tu peux aussi avoir un jardinier qui plante des fleurs du lundi au mardi, et qui va pisser dessus le WE. Ben désolé mais si tu payes le jardinier tu vas un peu l'avoir mauvaise quand même. Jusqu'à preuve du contraire, il est pas allé pisser sur les gosses. Citer
VIX15 Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 cheveux chauves, sac aux couleurs de la Jamaïque et un cubi de rosé en bandoulière quelqu'un a une tof ? franchement ça me fait rêver Il en a posté une un jour ! Dire qu'il est prof Citer
bondurant2001 Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Il en a posté une un jour ! Dire qu'il est prof Celle ci ? Citer
Ekelund Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 si si c'est vrai bon en fait on a eu la même condamnation vu qu'on était ensemble sur le coup et puis vous me voyez moi dans l'armée ? Citer
è_é Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 je pense que c'était une blague mais on en sait maintenant plus Citer
bondurant2001 Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Tchourer des bonbecs à la librairie du vivier ? Citer
HaGu Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 et puis vous me voyez moi dans l'armée ? Complètement Citer
LaCroix Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 (modifié) Ah non je suis pas d'accord, le rapport il est pas que là non, il est aussi dans le fait que le type en question trouble l'ordre public dans la ville dans laquelle il travaille, et en + il provoque sûrement des dommages donc des frais pour son employeur. L'employeur du policier municipal, c'est le maire, l'immense majorité des policiers municipaux sont d'ailleurs des contractuels et pas des fonctionnaires. Le policier municipal a donc pour rôle d'appliquer les mesures de police administrative prises par le maire. L'employeur du CRS, ou de n'importe quel autre policier/gendarme, c'est le ministre de l'Intérieur, donc ils ont pour rôle d'appliquer les mesures de maintien de l'ordre préconisées par le ministère de l'Intérieur, éventuellement relayées par le préfet. La distinction est essentielle: tu ne verras jamais un CRS habillé en Robocop mettre un PV à une voiture mal garée non pas parce qu'il n'en a pas envie mais parce qu'il n'en a tout simplement pas le droit. Alors oui, depuis quelques années, notamment parce qu'un certain nombre de tocards qui ont échoué au concours de la police nationale veulent avoir les mêmes droits que si ils avaient réussi ledit concours mais aussi parce qu'un certain nombre de politiciens de droite comme de gauche instrumentalisent le truc, il y a une confusion des rôles de plus en plus apparentes entre les 2 fonctions. Mais c'est quand même à la base 2 métiers totalement différents et ça n'est pas parce que tu détestes les uns que tu ne vas pas t'entendre avec les autres (=> y a pas de raison qu'on t'empêche d'accéder à un boulot où tu vas être en relation avec des policiers municipaux alors que tu t'es souvent accroché avec des policiers nationaux, mais je serais d'accord avec toi si le mec avait à bosser avec les flics nationaux oui). Edit: après, si tu parles de virer le mec suite à ce qu'il a fait là, on n'est pas du tout sur la même discussion et c'est moi qui ai pas bien compris ce que tu veux dire. Modifié 25 février 2015 par Trollololala Citer
GG Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 L'employeur du policier municipal, c'est le maire, l'immense majorité des policiers municipaux sont d'ailleurs des contractuels et pas des fonctionnaires. Le policier municipal a donc pour rôle d'appliquer les mesures de police administrative prises par le maire. L'employeur du CRS, ou de n'importe quel autre policier/gendarme, c'est le ministre de l'Intérieur, donc ils ont pour rôle d'appliquer les mesures de maintien de l'ordre préconisées par le ministère de l'Intérieur, éventuellement relayées par le préfet. La distinction est essentielle: tu ne verras jamais un CRS habillé en Robocop mettre un PV à une voiture mal garée non pas parce qu'il n'en a pas envie mais parce qu'il n'en a tout simplement pas le droit. Alors oui, depuis quelques années, notamment parce qu'un certain nombre de tocards qui ont échoué au concours de la police nationale veulent avoir les mêmes droits que si ils avaient réussi ledit concours mais aussi parce qu'un certain nombre de politiciens de droite comme de gauche instrumentalisent le truc, il y a une confusion des rôles de plus en plus apparentes entre les 2 fonctions. Mais c'est quand même à la base 2 métiers totalement différents et ça n'est pas parce que tu détestes les uns que tu ne vas pas t'entendre avec les autres (=> y a pas de raison qu'on t'empêche d'accéder à un boulot où tu vas être en relation avec des policiers municipaux alors que tu t'es souvent accroché avec des policiers nationaux, mais je serais d'accord avec toi si le mec avait à bosser avec les flics nationaux oui). Edit: après, si tu parles de virer le mec suite à ce qu'il a fait là, on n'est pas du tout sur la même discussion et c'est moi qui ai pas bien compris ce que tu veux dire. Soit je me suis mal exprimé, soit tu n'as rien compris ce que j'ai voulu dire Citer
Wingeeky Posté(e) 25 février 2015 Posté(e) 25 février 2015 Soit je me suis mal exprimé, soit tu n'as rien compris ce que j'ai voulu dire Je crois qu'en fait il t'a pris pour un con Citer
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