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Mister Yellow

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Il y a 14 heures, Asha31 a dit :

Ça avait pas mal débattu ici de la "désobéissance" à l'UE prévu par le programme de la Nupes, en se questionnant sur les possibilités, la réalité des sanctions etc. "Le Monde" et son blog "les décodeurs", en général très fiable et sérieux, a traité le sujet:

https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2022/05/10/qu-impliquerait-la-desobeissance-aux-regles-europeennes-promue-par-la-nupes_6125509_4355770.html#xtor=AL-32280270-[default]-[android]

 

Avec notamment ce passage pour répondre à un gros débat ici sur les sanctions en cas de désobéissance :

Lorsqu’un pays commet une infraction au droit européen, la Commission engage une discussion sous forme de « riposte graduée » :

  • d’abord, elle envoie une lettre de mise en demeure exigeant de plus amples informations, et laisse quelques mois au gouvernement pour répondre de manière détaillée ;
  • si la réponse n’est pas convaincante, la Commission demande formellement au dit gouvernement de se conformer au droit de l’Union et demande à être informée des mesures prises, dans un délai de quelques mois ;
  • si le pays en question ne coopère toujours pas, la Commission saisit la Cour de justice de l’UE (CJUE), qui prend la suite de la Commission et peut condamner le pays en infraction à des amendes, qui sont retenues sur les aides versées par l’UE, jusqu’à ce qu’il se conforme au droit européen.

Toutes ces procédures mettent des mois, voire des années, à aboutir. Mais, in fine, l’Union européenne ne peut pas contraindre un pays qui n’est pas coopératif s’il parvient à s’acquitter des amendes. Elle peut seulement toucher ses membres au portefeuille.

Un gouvernement qui déciderait de passer outre les règles de l’UE aurait surtout des problèmes vis-à-vis de la justice administrative française. En effet, celle-ci a le pouvoir de modifier ou d’annuler les décrets, arrêtés et ordonnances prises par le gouvernement et les ministères lorsqu’elle est saisie, et peut rendre ses décisions bien plus rapidement que la CJUE. Il existe donc toujours un risque que la justice réaffirme la hiérarchie des normes, qui prévoit que le droit européen est supérieur au droit national. Mais elle ne peut le faire qu’au cas par cas lorsqu’elle est saisie par les citoyens. Dans les faits, le gouvernement conserve une grande latitude pour appliquer son programme.

Quelle est la marge de négociation entre la France et l’UE ?

Si les risques de sanctions de la part de l’UE et de la justice sont réels, ils ne sont néanmoins pas systématiques, et dépendent grandement de la façon dont le gouvernement justifie ses mesures, tant juridiquement que diplomatiquement avec Bruxelles.

Les mesures visant à protéger le climat et l’environnement peuvent s’appuyer sur un motif d’intérêt général qui peut amener la Commission européenne à être conciliante, et à accorder des dérogations au régime de libre-échange qui prévaut dans l’Union. « L’idée que l’application des textes européens est extrêmement rigide n’est pas vraie, explique Tania Racho, chercheuse en droit européen à l’Institut d’études de droit public de l’université Paris-Saclay et membre du collectif Les Surligneurs. Cela arrive très régulièrement dans la jurisprudence européenne : même lorsque le juge de l’Union estime qu’une disposition est contraire au droit européen, une dérogation peut être acceptée si elle est conforme à la logique de l’UE. »

D’où l’importance de l’attitude du gouvernement requérant : un dialogue engagé avec la Commission sera alors plus constructif que la simple désobéissance par méfiance, qui risque davantage de se terminer par des poursuites devant la CJUE.

« Juridiquement parlant, il y a des marges de manœuvre », estime la députée européenne Manon Aubry, membre de LFI, qui fait valoir que la charte de l’environnement, qui a une valeur constitutionnelle, peut justifier une application différente des règles européennes. « C’est un bras de fer qui prend du temps, mais on peut obtenir des dérogations. » En parallèle, l’eurodéputée précise que la réforme de la Constitution française voulue par LFI pourrait inscrire un principe dit de « non-régression » écologique et social, afin de maintenir la règle la « mieux-disante » lorsqu’il s’agit des acquis sociaux ou de la protection de l’environnement.

Mais, même en pareil cas, il n’est pas aisé de savoir quel texte, entre le bloc de constitutionnalité ou un traité européen, aurait une valeur supérieure. « En France, il n’y a jamais eu de “combat direct entre le droit européen et la Constitution, car les deux textes ne portent tout à fait pas sur les mêmes sujets », estime Tania Racho.

 

C'est effectivement un peu moins binaire que ce qu'on peut lire ailleurs, surtout sous la plume d'un journaliste loin d'être spécialiste du sujet ( dans le Monde, il a surtout traité du Covid, d'ailleurs de manière assez unilatérale).

La description de la procédure en cas d'infraction aux règles européennes est juste. L'analyse des marges de manoeuvre du bloc de constitutionnalité vs les règles européennes est en revanche assez naïve -  "il n’y a jamais eu de “combat direct entre le droit européen et la Constitution, car les deux textes ne portent tout à fait pas sur les mêmes sujets " non, c'est surtout que le droit européen est supérieur au droit national d'après la jurisprudence des tribunaux français donc jusque là c'est l'un qui s'est adapté à l'autre. Tant qu'un traité international est en place, il est a priori supérieur à une régle nationale, sauf si on change le Traité (c'est d'ailleurs pour cela que si je comprends bien le programme LFI, la désobéissance c'est subsidiaire et en attendant : l'objectif final est de changer les Traités et là il faut convaincre les autres).

Ce qui manque aussi, c'est une analyse concrète de ce qui pourrait se passer si on prenait ces décisions unilatérales : par exemple, quel serait la réaction des régulateurs européens de l'électricité si on résinstaure un monopole d'EDF en France alors qu'EDF est active chez eux dans un contexte de concurrence? Comment ferait-on pour bloquer le glyphosate produit en Europe à la frontière française? etc. Des rétroactions négatives, cela n'existe pas que dans le climat, il y en a aussi dans les relations internationales. Il faudrait un GIEC de la construction européenne :grin:

Modifié par Louvin
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Il y a 16 heures, Forrest a dit :

Tu veux pas juger mais c'est quand même l'exemple que tu as pris. Bref, 

Ça aurait été pour ça ou pour autre chose, peu importe. C’est surtout pour noter la différence de réactions entre une affaire à gauche et un tas d’affaire à droite. Tu peux parcourir les pages et revenir au lendemain de l’élection présidentielle, il y avait deux forumeurs se droite très véhéments. Ils le sont beaucoup moins quand l’orage passe au dessus de la droite. C’était pour montrer que leurs avis étaient plus influencé par la couleur politique que par le fait politique en lui-même. Dommage !

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Il y a 1 heure, Ekelund a dit :

je te trouve dur avec Planino et Pag, ils sont plutôt mesurés quand même...

Sur les forums de Monaco, je suis le gauchiste de service et ici je suis quasi le facho de droite, c'est assez amusant je trouve :grin:

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Il y a 3 heures, Vistule a dit :

Ça aurait été pour ça ou pour autre chose, peu importe. C’est surtout pour noter la différence de réactions entre une affaire à gauche et un tas d’affaire à droite. Tu peux parcourir les pages et revenir au lendemain de l’élection présidentielle, il y avait deux forumeurs se droite très véhéments. Ils le sont beaucoup moins quand l’orage passe au dessus de la droite. C’était pour montrer que leurs avis étaient plus influencé par la couleur politique que par le fait politique en lui-même. Dommage !

C'est normal pour des gens de droite. L'erreur que certains commettent parfois -pas ici, heureusement- consiste à considérer qu'un forumer de gauche est "de gauche". Alors qu'il est simplement objectif, d'une honnêteté intellectuelle sans faille et sauf exception que je n'ai jamais rencontrée, supérieurement intelligent B)

(je mets un tout petit :ninja: au cas où...)

il y a une heure, Planino a dit :

Sur les forums de Monaco, je suis le gauchiste de service et ici je suis quasi le facho de droite, c'est assez amusant je trouve :grin:

Je ne suis pas contre le concept de "facho de gauche", mais ça appelle quand même un minimum de pédagogie :ninja:.

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il y a 24 minutes, Gollum a dit :

C'est normal pour des gens de droite. L'erreur que certains commettent parfois -pas ici, heureusement- consiste à considérer qu'un forumer de gauche est "de gauche". Alors qu'il est simplement objectif, d'une honnêteté intellectuelle sans faille et sauf exception que je n'ai jamais rencontrée, supérieurement intelligent B)(

Bien que ce soit l’opinion que tu prêtes aux gens de gauche, ce n’est toujours pas mon propos. Mais que tu te mettes sur la défensive à travers l’ironie confirme assez bien ce que je dis ! Les gens de droite sont incapable de parler des affaires des hommes politiques de droite. C’est l’omerta.

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il y a 35 minutes, Vistule a dit :

Bien que ce soit l’opinion que tu prêtes aux gens de gauche, ce n’est toujours pas mon propos. Mais que tu te mettes sur la défensive à travers l’ironie confirme assez bien ce que je dis ! Les gens de droite sont incapable de parler des affaires des hommes politiques de droite. C’est l’omerta.

Je ne crois pas avoir vu quiconque de plus partisan que toi, sur ce forum (et pourtant, on joue en super league) et comme de juste, tu es celui qui cherche le plus à objectiver ses convictions... Cela m'amuse, rien de plus ;)

 

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Il y a 10 heures, è_é a dit :

sérieusement ?

Sérieusement il y a un décalage incompréhensible entre les faits reprochés  et la condamnation qui est un quasi acquittement.

 

Pour rappel, en cas de violence conjugale : la peine maximale est alors de : 5 ans de prison et 75 000 €d'amende, en cas d'ITT inférieure ou égale à 8 jours, 10 ans de prison et 150 000 d'amende en cas d'ITT supérieure à 8 jours).

Donc oui je voudrais bien prendre connaissance du jugement pour comprendre.

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il y a une heure, taz a dit :

LFI informé dès samedi, Bouhafs soutenu partout par LFI jusqu'à hier...

Tout va bien...

Alors c'est discutable, oui mais :

- tout le monde n'était pas au courant

- la victime ne souhaitait apparemment pas que ça s'ébruite, ils ont respecté ça puis ont pris position quand l'article est sorti

- les soutiens ne concernaient absolument pas ce point là, et il se fait bien pourrir (à juste titre) sur ce point maintenant 

- ils allaient lui retirer l'investiture, ils n'ont pas eu besoin de le faire parce qu'il l'a fait tout seul

- et last but not least : LREM ils sont au courant depuis longtemps pour leur pote, le mec est encore candidat, mais c'est LFI qui a tout faux ? 

il y a 59 minutes, Forrest a dit :

Sérieusement il y a un décalage incompréhensible entre les faits reprochés  et la condamnation qui est un quasi acquittement.

 

Pour rappel, en cas de violence conjugale : la peine maximale est alors de : 5 ans de prison et 75 000 €d'amende, en cas d'ITT inférieure ou égale à 8 jours, 10 ans de prison et 150 000 d'amende en cas d'ITT supérieure à 8 jours).

Donc oui je voudrais bien prendre connaissance du jugement pour comprendre.

Ça doit se trouver, mais il me semble que le problème n'est absolument pas là mais simplement sur le fait qu'il soit candidat après avoir été condamné pour violences conjugales alors que le droit des femmes était une "priorité nationale" de son propre parti

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il y a 1 minute, Flolynyk a dit :

Alors c'est discutable, oui mais :

- tout le monde n'était pas au courant

- la victime ne souhaitait apparemment pas que ça s'ébruite, ils ont respecté ça puis ont pris position quand l'article est sorti

- les soutiens ne concernaient absolument pas ce point là, et il se fait bien pourrir (à juste titre) sur ce point maintenant 

- ils allaient lui retirer l'investiture, ils n'ont pas eu besoin de le faire parce qu'il l'a fait tout seul

- et last but not least : LREM ils sont au courant depuis longtemps pour leur pote, le mec est encore candidat, mais c'est LFI qui a tout faux ? 

Ça doit se trouver, mais il me semble que le problème n'est absolument pas là mais simplement sur le fait qu'il soit candidat après avoir été condamné pour violences conjugales alors que le droit des femmes était une "priorité nationale" de son propre parti

Condamné à une amende avec sursis...

Désolé mais il me semble qu'il faut aller plus loin avant de savoir s'il peut être candidat ou pas, compte tenu de ladite "condamnation"

Voilà mon avis et j'accepte que tu ne le partage pas. Et ce même si  cela semble me faire passer pour un gros beauf mysogine...

Certainement une déformation professionnelle.

 

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il y a 12 minutes, Flolynyk a dit :

Alors c'est discutable, oui mais :

- tout le monde n'était pas au courant

- la victime ne souhaitait apparemment pas que ça s'ébruite, ils ont respecté ça puis ont pris position quand l'article est sorti

- les soutiens ne concernaient absolument pas ce point là, et il se fait bien pourrir (à juste titre) sur ce point maintenant 

- ils allaient lui retirer l'investiture, ils n'ont pas eu besoin de le faire parce qu'il l'a fait tout seul

- et last but not least : LREM ils sont au courant depuis longtemps pour leur pote, le mec est encore candidat, mais c'est LFI qui a tout faux ? 

Ça doit se trouver, mais il me semble que le problème n'est absolument pas là mais simplement sur le fait qu'il soit candidat après avoir été condamné pour violences conjugales alors que le droit des femmes était une "priorité nationale" de son propre parti

Que ça sorte ou pas, je pense que, à défaut de soutien, tu fais profil bas parce que ce genre d'histoire ça sort toujours.

Clémentine Autain par exp elle savait, mais elle est montée au créneau pour défendre sa candidature jusqu'à hier. Ben non. Tu dis rien et tu laisses faire pour voir si la presse s'empare du truc

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Il y a 5 heures, Gollum a dit :

Je ne crois pas avoir vu quiconque de plus partisan que toi, sur ce forum (et pourtant, on joue en super league) et comme de juste, tu es celui qui cherche le plus à objectiver ses convictions... Cela m'amuse, rien de plus ;)

 

Les gens de droite pensent qu’être de gauche est partisan, mais qu’être libéral ne l’est pas. Les gens de gauche assument d’être partisan et qualifié les gens de droite de partisans. Qui objectivise les points de vue là dedans ?

Sinon, ce débat que tu lances c’est sympa, mais tu penses quoi de ces candidatures de personnes avec des procédures en cours ? Parce qu’en période de législative ça me paraît être ça le débat à la base, non ?

Il y a 4 heures, taz a dit :

LFI informé dès samedi, Bouhafs soutenu partout par LFI jusqu'à hier...

Tout va bien...

10% des candidats LREM visés par des affaires, tous maintenus et soutenus coûte que coûte par leur parti, mais le débat reste englué autour d’une candidature à gauche qui s’est désisté. Il y a quelque chose qui m’échappe, mais je dois être aveuglé par mon militantisme :ninja:

Que des hommes et des femmes politiques aient des affaires en cours à force d’être attirés par le pouvoir, évidemment rien de nouveau à gauche comme à droite. Mais je note une capacité de la droite à enfouir la tête dans le sable dès que leurs poulains sont touchés par les affaires, tandis qu’un Bouhafs provoque une certaine ire dans ce même camp…

Modifié par Vistule
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Il y a 7 heures, Vistule a dit :

Mais je note une capacité de la droite à enfouir la tête dans le sable dès que leurs poulains sont touchés par les affaires, tandis qu’un Bouhafs provoque une certaine ire dans ce même camp…

Je comprends peut-être mal cette phrase, mais si en 2022 tu en es à découvrir que les politiques ferment les yeux sur les affaires de leur propre camp, pour s'acharner sur celles des autres, y a quand même un souci :unsure2:

Il y a 17 heures, Vistule a dit :

Ça aurait été pour ça ou pour autre chose, peu importe. C’est surtout pour noter la différence de réactions entre une affaire à gauche et un tas d’affaire à droite. Tu peux parcourir les pages et revenir au lendemain de l’élection présidentielle, il y avait deux forumeurs se droite très véhéments. Ils le sont beaucoup moins quand l’orage passe au dessus de la droite. C’était pour montrer que leurs avis étaient plus influencé par la couleur politique que par le fait politique en lui-même. Dommage !

Si tu parles de moi t'es vraiment complètement à coté de la plaque :lol:

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Il y a 12 heures, Forrest a dit :

Sérieusement il y a un décalage incompréhensible entre les faits reprochés  et la condamnation qui est un quasi acquittement.

 

Pour rappel, en cas de violence conjugale : la peine maximale est alors de : 5 ans de prison et 75 000 €d'amende, en cas d'ITT inférieure ou égale à 8 jours, 10 ans de prison et 150 000 d'amende en cas d'ITT supérieure à 8 jours).

Donc oui je voudrais bien prendre connaissance du jugement pour comprendre.

donc tu te bases sur un jugement dont tu n'auras pas pris soin de prendre connaissance pour décider que vu la faible punition, ça vaaaaaaa c'est pas si terrible d'être condamné pour violences conjugales et d'être investi à une élection nationale ?

investi par le parti au pouvoir qui avait soi disant fait de ce sujet une cause majeure du quinquennat (quelqu'un a des news de schiappa ?), mais bon ça vaaaaaaa les électeurs ils feront le tri eux mêmes ?

il aurait fallu quoi pour que ce soit scandaleux pour toi ?

parce que là bon, une gifle, ça vaaaaaaaa, à partir de combien de gifles ça va plus ?

combien de mesures d'éloignement non respectées ?

combien de sms d'insultes ?

enfin c'est bien, le respect des gonzesses, c'est vraiment une valeur bien bien partagée par tout le monde dans ce pays, tout va bien :thumb: 

  • Jeff 1
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Il y a 11 heures, taz a dit :

Que ça sorte ou pas, je pense que, à défaut de soutien, tu fais profil bas parce que ce genre d'histoire ça sort toujours.

Clémentine Autain par exp elle savait, mais elle est montée au créneau pour défendre sa candidature jusqu'à hier. Ben non. Tu dis rien et tu laisses faire pour voir si la presse s'empare du truc

 

Il y a 11 heures, Flolynyk a dit :

- les soutiens ne concernaient absolument pas ce point là, et il se fait bien pourrir (à juste titre) sur ce point maintenant 

Son message c'était ça :
"Il est plus que temps de regarder en face l'injustice, la violence des attaques venues de l'extrême droite, relayées ad nauseam dans les médias, par la macronie et jusque dans certains rangs à gauche, contre un jeune homme sans diplôme, issu des QP et de l'immigration"

Et même après ce qu'on a appris, il est toujours d'actualité. Elle aurait pu s'en passer peut-être, mais elle ne défend en aucun cas sa candidature, et son message a toujours du sens. Maintenant, un élément n'ayant aucun rapport s'est produit, et est évidemment condamnable - et condamné par son parti. 

Marrant que tu ne réagisses pas sur le reste :) 

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il y a 7 minutes, Flolynyk a dit :

Et même après ce qu'on a appris, il est toujours d'actualité. Elle aurait pu s'en passer peut-être, mais elle ne défend en aucun cas sa candidature, et son message a toujours du sens. Maintenant, un élément n'ayant aucun rapport s'est produit, et est évidemment condamnable - et condamné par son parti. 

Marrant que tu ne réagisses pas sur le reste :) 

Côté réaction, je suis serein, je trouve ridicule d'investir des personnes qui ont des casseroles sur le dos, quel que soit le parti. Par exp je suis très content que la justice s'occupe de Dupont Moretti. Vistule a donné aussi des exemples de cas de personnes investies qui sont risibles.

J'exècre tous ces partis qui défendent sans cesse leur pré carré pour des intérêts politiques souvent très individuels. D'ailleurs, c'est un autre débat mais si les partis agissaient dans l'intérêt collectif, il y aurait plus souvent des consensus sur les politiques prioritaires à mener.

Le cas Bouhafs a été largement commenté ici, et jusqu'à ce que cette histoire de violences sexuelles sorte, on l'a fait passer pour un jeune issu des quartiers et victime du système. Ça donnait presque la larme à l'oeil (JLM : "je n'ai pas su le réconforter") :lol:, surtout que lorsque tu postules à ce genre de fonction, c'est que tu acceptes de rentrer dans l'arène. Ce que je reproche à LFI, c'est que, depuis qu'ils ont eu vent de cette histoire samedi (voire même avant depuis certaines sources), ils auraient dû faire profil bas avec lui et arrêter de s'exprimer.

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