blemishapied Posté(e) 14 février 2005 Posté(e) 14 février 2005 Yzabel a dit : je suis sûre que tu t'es posé la question !!! Mais tu ne veux pas l'avouer !!! <{POST_SNAPBACK}> non chronos a dit : t'as quand même réfléchit un peu s'il s'était passé quelque chose d'Historique , non ? <{POST_SNAPBACK}> non Citation COUR DE CASSATION, chambre civile 1, 9 novembre 1983 09/11/1983 Cassation - n° de pourvoi : 82-10005 Sté Microfor contre SARL Le Monde Résumé : [1] La protection du droit d'auteur d'une entreprise d'information contre les agissements de tiers est de principe et n'est pas soumise à la condition que la reproduction ou l'exploitation des oeuvres publiées dans les journaux ou périodiques de cette entreprise soient de nature à lui faire concurrence. [2] Pas plus que celui des auteurs d'articles, le droit du propriétaire du journal ne saurait être affecté dans sa durée par le caractère éventuellement éphémère de la matière traitée, sur laquelle à supposer qu'elle ait ce caractère, le fait d'avoir publié ces articles peut avoir projeté un éclairage original présentant par lui-même un intérêt durable. [3] L'article 40 de la loi du 11 mars 1957 qui vise la reproduction même partielle est applicable quelle que soit la nature, collective ou non, de l'oeuvre considérée. [4] L'article 40 de la loi du 11 mars 1957 n'est pas applicable à l'édition, par quelque moyen que ce soit, d'un index d'oeuvres permettant de les identifier par des mots-clefs. [5] L'article 40 de la loi du 11 mars 1957 n'est pas applicable à l'analyse purement signalétique réalisée dans un but documentaire, exclusive d'un exposé substantiel du contenu de l'oeuvre, et ne permettant pas au lecteur de se dispenser de recourir à cette oeuvre elle-même. [6] Il résulte de l'article 41 de la loi du 11 mars 1957 que, sous la seule réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les courtes citations sont licites lorsqu'elles sont incorporées dans une oeuvre seconde et quand le caractère critique, polémique pédagogique "ou d'information" de cette oeuvre seconde justifie leur présence. Et, lorsqu'elle a un caractère d'information, la matière de l'oeuvre seconde peut être constituée sans commentaire ou développement personnel de son auteur, par la réunion elle-même et le classement de courtes citations empruntées à des oeuvres préexistantes, comme plusieurs journaux ou périodiques. [7] Est dépourvu de base légale au regard de l'article 6 de la loi du 11 mars 1957, l'arrêt qui, à l'appui d'une condamnation pour atteinte au droit moral d'une société de presse, se borne à énoncer que l'index, édité par un tiers, des articles publiés par cette société de presse l'avait été au mépris des critiques sévères qu'elle avait formulées sur la sélection desdits articles, le choix des mots-clefs, et la teneur de résumés signalétiques. En effet, la simple affirmation d'une mauvaise qualité de l'oeuvre citante ne démontre aucune atteinte au droit de la société de presse et il appartenait à la Cour d'appel de rechercher si et en quoi une telle atteinte avait été effectivement portée au droit de ladite société au respect de son oeuvre. PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - PRESSE - Article de presse - Droits d'auteur - Concurrence - Oeuvre collective - Index permettant d'identifier des oeuvres par des mots-clés - Analyse signalétique réalisée dans un but documentaire - Courtes citations - Incorporation dans une oeuvre seconde - Citations empruntées à des oeuvres différentes - Droit moral - Mauvaise qualité de l'oeuvre citante (non) Textes cités : Loi 57-298 1957-03-11 art 36, art 41, art 6, art 36
chronos Posté(e) 14 février 2005 Posté(e) 14 février 2005 je suis obligé de lire 15 fois le même phrase pour comprendre
blemishapied Posté(e) 14 février 2005 Posté(e) 14 février 2005 chronos a dit : je suis obligé de lire 15 fois le même phrase pour comprendre <{POST_SNAPBACK}> moi j'ais pas lut Yzabel a dit : Si j'en suis sûre <{POST_SNAPBACK}> non
chronos Posté(e) 17 février 2005 Posté(e) 17 février 2005 TU HABITES OU ?: Strasbourg sinon Plaisance du touch pour les vacances c'est chaud de faire une blague ici aussi
blemishapied Posté(e) 17 février 2005 Posté(e) 17 février 2005 chronos a dit : TU HABITES OU ?: Strasbourg sinon Plaisance du touch pour les vacances c'est chaud de faire une blague ici aussi <{POST_SNAPBACK}> au primaire tu n'a jamis fait la blague - Ou t'a Tas bite ? - A strasbourg - Harf, Harf c'était le bon temps
chronos Posté(e) 17 février 2005 Posté(e) 17 février 2005 blemishapied a dit : au primaire tu n'a jamis fait la blague - Ou t'a Tas bite ? - A strasbourg - Harf, Harf c'était le bon temps <{POST_SNAPBACK}> non, désolé
gnafron Posté(e) 17 février 2005 Posté(e) 17 février 2005 chronos a dit : TU HABITES OU ?: Strasbourg sinon Plaisance du touch pour les vacances c'est chaud de faire une blague ici aussi <{POST_SNAPBACK}> Au contraire rien de plus facile pour tout individu doté d'un cerveau en état de marche et qui se fait fort de posséder un sens de l'humour désopilant. Démonstration: TU HABITES OU?: Oui, j'habite Ou.
will_n°8 Posté(e) 17 février 2005 Posté(e) 17 février 2005 N'importe quoi. La vraie blague c'est : "T'habites à combien de kilomètres de Tours ?" Si t'habites à Toulouse, tu réponds : "Ben j'sais pas, j'dirais 600 kilomètres" Et là tout le monde se fout de ta gueule
chronos Posté(e) 17 février 2005 Posté(e) 17 février 2005 gnafron a dit : Au contraire rien de plus facile pour tout individu doté d'un cerveau en état de marche et qui se fait fort de posséder un sens de l'humour désopilant. Démonstration: TU HABITES OU?: Oui, j'habite Ou. <{POST_SNAPBACK}> je parlais de blagues qui, au minimum, font esquisser un petit sourire aux lecteurs
gnafron Posté(e) 17 février 2005 Posté(e) 17 février 2005 chronos a dit : je parlais de blagues qui, au minimum, font esquisser un petit sourire aux lecteurs <{POST_SNAPBACK}> Si le lecteur s'apparente à toi, il lui sera très difficile de saisir la subtilité de toute blague s'éloignant de références scatologiques seules à même de susciter chez un individu dépourvu de toute culture une hilarité générale au demeurant démontrant la pauvreté intellectuelle de l'individu susnommé.
blemishapied Posté(e) 17 février 2005 Posté(e) 17 février 2005 gnafron a dit : Si le lecteur s'apparente à toi, il lui sera très difficile de saisir la subtilité de toute blague s'éloignant de références scatologiques seules à même de susciter chez un individu dépourvu de toute culture une hilarité générale au demeurant démontrant la pauvreté intellectuelle de l'individu susnommé. <{POST_SNAPBACK}> gnafron DC de raymond Devos
Bio Posté(e) 18 février 2005 Posté(e) 18 février 2005 chronos a dit : Sexe : masculin je crois que le meilleur des blagues dans ces cas là, c'est de ne pas en faire <{POST_SNAPBACK}> Bah tu fais de l'humour sans le faire exprès alors. Me souviens que Faurégoal avait émis des réserves quant à la nature de ton sexe. chronos a dit : DATE DE NAISSANCE : 08/11/83 (la veille du mercredi 9 novembre 1983 ) <{POST_SNAPBACK}> Yzabel a dit : On s'en serait pas douté :!: Il s'est passé quoi ce 9 novembre 1983 de si particulier ? :!: <{POST_SNAPBACK}> C'est l'avant veille du 65e anniversaire de l'armistice de la guerre 14-18. will_n°8 a dit : N'importe quoi. La vraie blague c'est : "T'habites à combien de kilomètres de Tours ?" Si t'habites à Toulouse, tu réponds : "Ben j'sais pas, j'dirais 600 kilomètres" Et là tout le monde se fout de ta gueule <{POST_SNAPBACK}> ©ma2t
chronos Posté(e) 25 février 2005 Posté(e) 25 février 2005 CELIBATAIRE ? : oui, d'ailleurs j'en profite pour faire mon annonce cherche fille 20-35 ans, mignonne, parlant parfaitement anglais (faut que j'ai mon TOIEC )
FF Posté(e) 25 février 2005 Posté(e) 25 février 2005 chronos a dit : cherche fille 20-35 ans Tu ratisses large
chronos Posté(e) 25 février 2005 Posté(e) 25 février 2005 Franfrou a dit : Tu ratisses large <{POST_SNAPBACK}> j'aurais pu faire plus large, ma prof d'anglais à 40 ans et ben on se marie quand elle veut
I'm just a girl Posté(e) 3 mars 2005 Posté(e) 3 mars 2005 chronos a dit : CELIBATAIRE ? : oui, d'ailleurs j'en profite pour faire mon annonce cherche fille 20-35 ans, mignonne, parlant parfaitement anglais (faut que j'ai mon TOIEC ) <{POST_SNAPBACK}> je suis bilingue...
Panp Posté(e) 3 mars 2005 Posté(e) 3 mars 2005 I a dit : je suis bilingue... <{POST_SNAPBACK}> ça va Bio ?
Bio Posté(e) 3 mars 2005 Posté(e) 3 mars 2005 Panp a dit : ça va Bio ? <{POST_SNAPBACK}> Tout faux, c'est zouille.
zouille Posté(e) 3 mars 2005 Posté(e) 3 mars 2005 BioHazard a dit : Tout faux, c'est zouille. <{POST_SNAPBACK}> Tout faux et je vous le prouverais d'ici qu'elle pointe son nez... Je vous ferais une copie d'écran hein?
Bio Posté(e) 3 mars 2005 Posté(e) 3 mars 2005 zouille a dit : Je vous ferais une copie d'écran hein? <{POST_SNAPBACK}> Tu sais le faire?
zouille Posté(e) 4 mars 2005 Posté(e) 4 mars 2005 BioHazard a dit : Tu sais le faire? <{POST_SNAPBACK}> sans commentaire...'ai déjà dit que j'étais pas blonde...
Doberman Posté(e) 5 mars 2005 Posté(e) 5 mars 2005 Arrêtz avec ces histoires de blondes.... Ce terme a été déformé et il vient du vieux Français mais aussi du Canada et il signifie "Femme". En fait une blonde c'est tout simplement une femme. Rappellez vous des chansons : " Auprès de ma blonde.....".
zouille Posté(e) 5 mars 2005 Posté(e) 5 mars 2005 Doberman a dit : Arrêtz avec ces histoires de blondes.... Ce terme a été déformé et il vient du vieux Français mais aussi du Canada et il signifie "Femme". En fait une blonde c'est tout simplement une femme. Rappellez vous des chansons : " Auprès de ma blonde.....". <{POST_SNAPBACK}> Bah regarde ma signature, étant un homme "j'ai déjà dit que je n'étais pas blonde" et pan dans les dents mon salop (expression d'ici non vulgaire...mais amicale)
Messages recommandés
Archivé
Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.